Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 14092 posée par M. André Voisin

Attributions du ministère de la culture à chaque région

Réponse du ministère : Culture

07/03/1991
Pertinence
Question n° 13831 posée par M. Henri Collette

Mise à disposition des oeuvres d'art stockées dans les réserves des musées

Réponse du ministère : Culture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12636 posée par M. Marcel Vidal

Situation des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12302 posée par M. Hubert Haenel

Harmonisation de la fiscalité entre patrimoine bâti et patrimoine naturel

Réponse du ministère : Culture

01/11/1990
Pertinence
Question n° 11005 posée par M. André Fosset

Aide aux élus locaux pour la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Culture

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10242 posée par M. Albert Voilquin

Omission de la fête de Jeanne-d'Arc

Réponse du ministère : Culture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05418 posée par M. Albert Vecten

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05419 posée par M. Jacques Machet

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 02681 posée par M. Marcel Vidal

Restauration des orgues classées monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/12/1988
Pertinence