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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
48 questions
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Question n° 13517 posée par M. Gérard Larcher
Avenir de la gendarmerie de Chèvreloup (Yvelines)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13463 posée par M. Christian Poncelet
Maîtrise d'ouvrage exercée par l'Etat pour la restauration de monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13003 posée par M. André Fosset
Echéances de la mission sur le patrimoine archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment
Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12568 posée par M. Roger Boileau
Sauvegarde des sites archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel
Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11446 posée par M. Albert Voilquin
Remise en état de la statue équestre du Maréchal Foch, à Paris
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10476 posée par M. Ivan Renar
Restauration des retables de Flandre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Paul Loridant
Devenir du parc et de la maison d'Alphonse Daudet à Draveil (Essonne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09517 posée par M. André Vézinhet
Nomination d'un expert en matière de sauvegarde et de rénovation du patrimoine maritime
Réponse du ministère : Culture
Pertinence