Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 13517 posée par M. Gérard Larcher

Avenir de la gendarmerie de Chèvreloup (Yvelines)

Réponse du ministère : Culture

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13463 posée par M. Christian Poncelet

Maîtrise d'ouvrage exercée par l'Etat pour la restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13003 posée par M. André Fosset

Echéances de la mission sur le patrimoine archéologique

Réponse du ministère : Culture

20/12/1990
Pertinence
Question n° 12522 posée par M. Rémi Herment

Inventaire et sauvegarde des gisements archéologiques

Réponse du ministère : Culture

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12568 posée par M. Roger Boileau

Sauvegarde des sites archéologiques

Réponse du ministère : Culture

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel

Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 11446 posée par M. Albert Voilquin

Remise en état de la statue équestre du Maréchal Foch, à Paris

Réponse du ministère : Culture

06/09/1990
Pertinence
Question n° 10476 posée par M. Ivan Renar

Restauration des retables de Flandre

Réponse du ministère : Culture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 09732 posée par M. Paul Loridant

Devenir du parc et de la maison d'Alphonse Daudet à Draveil (Essonne)

Réponse du ministère : Culture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 09517 posée par M. André Vézinhet

Nomination d'un expert en matière de sauvegarde et de rénovation du patrimoine maritime

Réponse du ministère : Culture

26/04/1990
Pertinence