Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 02495 posée par M. Marcel Vidal

Musée du cinéma

Réponse du ministère : Culture

04/09/1997
Pertinence
Question n° 01792 posée par M. Marcel Vidal

Travaux de rénovation du centre Georges-Pompidou

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01668 posée par M. Marcel Vidal

Diminution du budget de la culture

Réponse du ministère : Culture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 14370 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la construction d'orgues

Réponse du ministère : Culture

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14375 posée par M. Marcel Vidal

Bilan culturel et économique des festivals

Réponse du ministère : Culture

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13729 posée par M. Marcel Vidal

Développement du design en France

Réponse du ministère : Culture

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13140 posée par M. Marcel Vidal

Aide aux salles de cinéma des communes rurales

Réponse du ministère : Culture

27/12/1990
Pertinence
Question n° 12633 posée par M. Marcel Vidal

Diffusion télévisée des programmes éducatifs

Réponse du ministère : Culture

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12636 posée par M. Marcel Vidal

Situation des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

22/11/1990
Pertinence
Question n° 11642 posée par M. Marcel Vidal

Commande d'une oeuvre artistique par les communes (droits d'auteur)

Réponse du ministère : Culture

20/09/1990
Pertinence