Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 00508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion du patrimoine privé de l'Etat

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00509 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des bibliothécaires adjoints

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Vocation européenne de la septième chaîne de télévision

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00547 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eclairage du Grand-Palais

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02176 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bicentenaire : animation du jardin des Tuileries

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attribution de certaines dations aux musées de province

Réponse du ministère : Culture

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adoption d'un système européen de télévision haute définition

Réponse du ministère : Culture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02823 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fermeture du musée du Louvre

Réponse du ministère : Culture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03571 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application européenne du taux réduit de TVA pour les oeuvres d'art originales

Réponse du ministère : Culture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diffusion des oeuvres musicales contemporaines

Réponse du ministère : Culture

23/02/1989
Pertinence