Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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606 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

Question n° 04395 posée par M. Jean Cluzel

Politique supplémentaire de grands travaux publics au bénéfice des zones rurales

Réponse du ministère : Transports

18/02/1982
Pertinence
Question n° 07598 posée par M. Jacques Chaumont

Fonds spécial de grands travaux: crédits pour la Sarthe

Réponse du ministère : Transports

02/09/1982
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Jean Francou

Grands travaux: achèvement de l'A56 Fos-Salon

Réponse du ministère : Transports

02/09/1982
Pertinence
Question n° 07640 posée par M. Rémi Herment

Fonds spécial des grands travaux: cas du département de la Meuse

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07764 posée par M. Rémi Herment

Programme des grands travaux: déviation ouest de Verdun

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07809 posée par M. Michel Giraud

Fonds grands travaux : répartition des crédits

Réponse du ministère : Transports

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Emile Didier

Fonds spécial de grands travaux: demandes de subventions

Réponse du ministère : Urbanisme

29/10/1982
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Michel Giraud

Orientation générale de la politique économique du gouvernement et plus particulièrement sur le fonds des grands travaux

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1982
Pertinence
Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

Réponse du ministère : Urbanisme

20/11/1982
Pertinence
Question n° 09838 posée par M. Jean-François Pintat

Fonds spécial grands travaux: maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Énergie

20/01/1983
Pertinence