Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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606 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

  1. Question n° 1461S posée par Mme Vivette Lopez

    Situation de la filière du riz d'appellation en Camargue

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Programme de travail forcé au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1236S posée par M. Pierre Cuypers

    Crise sanitaire liée à la filière de la betterave

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0763S posée par M. Richard Yung

    Projet de code européen de droit des affaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06371 posée par M. Jean-François Longeot

    Pénurie de bitume

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0153G posée par M. Gérard Cornu

    Succession de problèmes techniques à la Gare Montparnasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0149S posée par Mme Nelly Tocqueville

    Part d'énergie nucléaire dans le mix énergétique à l'horizon 2025

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01206 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1428S posée par Mme Marie Mercier

    Collaborateurs occasionnels du service public experts judiciaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible