Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 06138 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan et objectifs du mobilier national

Réponse du ministère : Culture

05/05/1994
Pertinence
Question n° 17429 posée par M. Serge Mathieu

Audit sur le système de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Georges Gruillot

Audit sur l'évaluation du système de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 21232 posée par M. Alain Dufaut

Restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

20/03/1997
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Serge Mathieu

Publication de l'audit sur la gestion de l'ADAMI

Réponse du ministère : Culture

21/08/1997
Pertinence
Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Financement de l'archéologie préventive

Réponse du ministère : Culture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0105S posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France Presse

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence
Question n° 05769 posée par M. Serge Mathieu

Situation de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Culture

29/01/1998
Pertinence
Question n° 08098 posée par M. Louis Souvet

Devenir de l'archéologie préventive

Réponse du ministère : Culture

07/05/1998
Pertinence
Question n° 09042 posée par M. Claude Huriet

Réforme de la réglementation des fouilles archéologiques

Réponse du ministère : Culture

18/06/1998
Pertinence