Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

  1. Question n° 14087 posée par M. Josselin de Rohan

    Exemptions trentenaires des terrains reboisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14574 posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation des films, émissions télévisées et vidéo-cassettes à caractère pornographique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14575 posée par M. Josselin de Rohan

    Modalités d'exécution d'un accord commercial avec l'URSS

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15087 posée par M. Josselin de Rohan

    Surcoût du gaz algérien

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15637 posée par M. Josselin de Rohan

    Financement des exportations vers l'Algérie: bilan entre 1981 et 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15638 posée par M. Josselin de Rohan

    Règlement définitif du budget 1982: suggestions de la cour des comptes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15835 posée par M. Josselin de Rohan

    Majoration des taxes sur l'assurance automobile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15836 posée par M. Josselin de Rohan

    Restauration de monuments historiques classés: participation des collectivités locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15837 posée par M. Josselin de Rohan

    Délai d'acheminement du courrier administratif

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15977 posée par M. Josselin de Rohan

    Démarcation entre pêche artisanale et pêche industrielle

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne