Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 00952 posée par M. Marcel Vidal

Développement de la filière-bois

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 07936 posée par M. Marcel Vidal

Développement des zones rurales en Languedoc-Roussillon et aide européenne

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/1990
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. Marcel Vidal

Crise de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 21498 posée par M. Marcel Vidal

Indemnisation des agriculteurs du Languedoc-Roussillon victimes de sinistres

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 07392 posée par M. Marcel Vidal

Fonctionnement de l'Institut national des appellations contrôlées

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 07839 posée par M. Marcel Vidal

Chancre coloré du platane

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1994
Pertinence
Question n° 09324 posée par M. Marcel Vidal

Gestion des références blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 16144 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement de la réorganisation de l'OCM de l'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1996
Pertinence