Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 18502 posée par M. Marcel Vidal

Zonage foncier dans l'Hérault

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

30/06/2005
Pertinence
Question n° 16142 posée par M. Marcel Vidal

Zonage foncier dans l'Hérault

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

17/02/2005
Pertinence
Question n° 12643 posée par M. Marcel Vidal

Programmations en financement PLS pour 2004

Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

17/06/2004
Pertinence
Question n° 11922 posée par M. Marcel Vidal

Accession non discriminatoire à la propriété en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

06/05/2004
Pertinence
Question n° 07631 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences sur l'habitat de la hausse du coût du foncier dans la région du Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

22/05/2003
Pertinence
Question n° 06282 posée par M. Marcel Vidal

Hausse du coût du foncier

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

13/03/2003
Pertinence
Question n° 35900 posée par M. Marcel Vidal

Prix du foncier en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Logement

25/10/2001
Pertinence
Question n° 03189 posée par M. Marcel Vidal

Moyens destinés aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

02/10/1997
Pertinence
Question n° 22026 posée par M. Marcel Vidal

Programmes de construction de logements pour les étudiants à Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1992
Pertinence