Recherche de questions

Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

   Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal

   Statistiques sur le Sida

   Réponse du ministère : Santé et famille

   08/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal

   Remise en état de la RN 112

   Réponse du ministère : Équipement

   21/01/1988

   Pertinence

4. Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement de la route nationale 112

   Réponse du ministère : Équipement

   07/07/1988

   Pertinence

5. Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau

   FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été

   Réponse du ministère : Culture

   25/08/1988

   Pertinence

6. Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement de la RN 112

   Réponse du ministère : Équipement

   01/06/1989

   Pertinence

7. Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

   Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

   Réponse du ministère : Environnement

   28/03/1991

   Pertinence

8. Question n° 00422 posée par M. Marcel Vidal

   Attribution des fonds européens aux régions

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   29/04/1993

   Pertinence

9. Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

   Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

   Réponse du ministère : Travail

   15/07/1993

   Pertinence

10. Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert

    Bilan du renforcement des réseaux de villes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    29/09/1994

    Pertinence