Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

    Valorisation de la langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19705 posée par M. Marcel Vidal

    Extension de l'école d'architecture du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14856 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'extension de l'école d'architecture Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

    Culture et Front national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03723 posée par M. Marcel Vidal

    Modernisation et extension de l'école d'architecture de Montpellier

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

    Château de Castries (Hérault)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00485 posée par M. Marcel Vidal

    Classement comme orchestre national de l'orchestre de Montpellier-Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02455 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de l'opéra régional à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

    Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible