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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
200 questions
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Question n° 0548G posée par M. Jean-Paul Émorine
Difficultés de la filière bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier
Professions de santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0619G posée par M. Joseph Ostermann
Professions de santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0004G posée par Mme Valérie Létard
Contrats emploi solidarité
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0006G posée par M. Gérard Delfau
Incidence de la politique de l'emploi sur le budget des collectivités locales
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Alain Fouché
Téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau
Politique de l'emploi
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras
Budget 2003
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0012G posée par M. Christian Bergelin
Taux de TVA dans la restauration
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence