Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 07067 posée par M. Didier Boulaud

    Régime spécifique d'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

    Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17686 posée par M. Didier Boulaud

    Financement des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18021 posée par M. Didier Boulaud

    Évolution des budgets des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19009 posée par M. Didier Boulaud

    Médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

    Crédits des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Places en crèche

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne