Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 38652 posée par M. Didier Boulaud

    Conditions de gardiennage et de surveillance des immeubles d'habitation

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39157 posée par M. Didier Boulaud

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00837 posée par M. Didier Boulaud

    Réglementation relative à la sécurité incendie dans les petites communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00838 posée par M. Didier Boulaud

    Malaise des agents des douanes

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00839 posée par M. Didier Boulaud

    Conséquences de la décision du Crédit agricole de cesser ses activités en Argentine

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00840 posée par M. Didier Boulaud

    Place des femmes dans le processus de paix afghan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00841 posée par M. Didier Boulaud

    Diminution des effectifs de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00842 posée par M. Didier Boulaud

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00843 posée par M. Didier Boulaud

    Conditions d'exercice du métier d'infirmière libérale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud

    Remboursement du traitement du cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte