Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fermeture des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0602G posée par M. Jean Arthuis

    Installation des médecins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0608G posée par M. René-Pierre Signé

    Fermeture de services de santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Agence du médicament

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

    Mediator

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0564G posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0541G posée par Mme Annie David

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0532G posée par M. Guy Fischer

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0529G posée par M. Dominique Leclerc

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne