Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0688G posée par Mme Brigitte Bout

Retraites : allongement de la durée des cotisations

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/07/2011
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0636G posée par M. Alain Fouché

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0612G posée par M. François Patriat

Apprentissage

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0619G posée par Mme Catherine Deroche

Contrôle des fraudes aux allocations sociales

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Jean Arthuis

Installation des médecins

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0608G posée par M. René-Pierre Signé

Fermeture de services de santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Agence du médicament

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

Mediator

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0586G posée par M. Jacques Legendre

Divulgation des résultats des évaluations de CM2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/01/2011
Pertinence