Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02690 posée par M. Jean Cluzel

Droits d'auteurs: convention de Rome du 26 octobre 1961

Réponse du ministère : Culture

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04043 posée par M. Jean Cluzel

Sociétés de télévision: obligations en matière de sous-titrage

Réponse du ministère : Culture

01/01/1987
Pertinence
Question n° 07275 posée par M. Jean Cluzel

Amélioration des conditions de réception des émissions de télévision : procédure

Réponse du ministère : Culture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel

Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01766 posée par M. Jean Cluzel

Vidéo dans les autocars : droits d'auteur

Réponse du ministère : Culture

06/10/1988
Pertinence
Question n° 09585 posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'archéologie en France

Réponse du ministère : Culture

26/04/1990
Pertinence
Question n° 11680 posée par M. Jean Cluzel

Risques de délocalisation des activités audiovisuelles

Réponse du ministère : Culture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 14876 posée par M. Jean Cluzel

Situation économique de la presse

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Jean Cluzel

Ligne éditoriale de La Cinquième

Réponse du ministère : Culture

03/07/1997
Pertinence