Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

Question n° 13870 posée par M. Jean Louis Masson

Application MonCompteFormation

Réponse du Ministère du travail

16/01/2020
Pertinence
Question n° 08183 posée par M. Jean Louis Masson

Convocations des chômeurs âgés par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

13/12/2018
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

Réponse du Ministère du travail

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Jean Louis Masson

Complémentaire santé des employés de plusieurs copropriétés

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04580 posée par M. Jean Louis Masson

Ouverture des boulangeries et pâtisseries en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Jean Louis Masson

Sanctions en cas d'ouverture d'un commerce le dimanche

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03675 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Jean Louis Masson

Aide « jeunes apprentis »

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03271 posée par M. Jean Louis Masson

Médaille du travail et agents de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère du travail

15/02/2018
Pertinence