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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0519S posée par Mme Hélène Luc

   Fermeture du site FACOM de Villeneuve-le-Roi

   Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

   02/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

   Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   06/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

   Situation de GIAT Industries et de l'industrie de défense

   Réponse du Ministère de la défense

   22/05/2003

   Pertinence

4. Question n° 0189S posée par Mme Hélène Luc

   Délocalisation du CNDP

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   26/02/2003

   Pertinence

5. Question n° 0974S posée par Mme Hélène Luc

   Remboursement des frais de photothérapie dynamique

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   19/12/2000

   Pertinence

6. Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

   Privatisation de la Société française de production (SFP)

   Réponse du ministère : Culture

   02/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

   Application du remboursement de la dette sociale (RDS) aux aides personnelles au logement

   Réponse du ministère : Santé

   09/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc

   Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   09/11/1993

   Pertinence

9. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

   Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Santé

   11/04/1992

   Pertinence