Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 20524 posée par M. Edouard Le Jeune

    Budget d'action sociale des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19850 posée par M. Edouard Le Jeune

    Allègement des cotisations patronales et associations

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19258 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite anticipée des chômeurs de moins de soixante ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18429 posée par M. Edouard Le Jeune

    Menaces sur les structures destinées aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18430 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en charge des personnes handicapées de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18431 posée par M. Edouard Le Jeune

    Structures d'accueil des personnes handicapées du Finistère

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18274 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des caisses de sécurité sociale des cultes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18109 posée par M. Edouard Le Jeune

    Attribution de la prime de reclassement professionnelle pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17638 posée par M. Edouard Le Jeune

    Eligibilité des bacheliers professionnels aux contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17640 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible