Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'un aqueduc
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 18121 posée par M. Marcel Vidal
Projet de l'aqueduc Languedoc-Roussillon-Catalogne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12972 posée par M. Marcel Vidal
Projet d'alimentation en eau de la Catalogne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence