Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 09769 posée par M. Philippe Richert

    Protection des personnes en contact avec le benzène

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09588 posée par M. Franck Sérusclat

    Reconnaissance éventuelle du sida en tant que maladie professionnelle pour les personnels soignants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06311 posée par M. Gérard César

    Transposition des directives européennes concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation des machines équipements de travail et moyens de production

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04051 posée par M. Michel Doublet

    Responsabilité pénale du maître d'ouvrage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03639 posée par M. Roger Besse

    Responsabilité pénale du maître d'ouvrage en cas d'accident du travail des professionnels du bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01654 posée par M. Roland Huguet

    Indemnisation des victimes d'accidents du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19393 posée par M. Henri Collette

    Législation professionnelle concernant le don du sang

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14941 posée par M. Paul Souffrin

    Accidents du travail (comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22597 posée par M. Georges Treille

    Accidents du travail: tarification mixte et prévention

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22073 posée par M. André Bohl

    Développement et prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible