Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 10255 posée par M. Bernard Angels

    Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08607 posée par M. Bernard Angels

    Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06113 posée par M. Michel Manet

    Effets pathogènes du travail: information

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00785 posée par M. Francisque Collomb

    Sécurité du travail: harmonisation européenne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00313 posée par M. Roger Boileau

    Missions de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail : diffusion des résultats

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00362 posée par M. André Bohl

    Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail: fonctionnement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00384 posée par M. Georges Lombard

    Maladies professionnelles: délai de procédure

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00385 posée par M. Jean Madelain

    Reconnaissance du caractère professionnel d'une affection: regroupement national

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00387 posée par M. Raymond Poirier

    Prévention des risques professionnels: information

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible