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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau
Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau
Institut national de l'origine et de la qualité
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'éducation
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau
Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau
Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau
Situation alarmante de la viticulture méridionale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence