Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

Situation des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06336 posée par M. Daniel Percheron

Chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

21/09/1989
Pertinence
Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

Réponse du ministère : Travail

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08922 posée par M. Louis Souvet

Réforme de l'ANPE

Réponse du ministère : Travail

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09188 posée par M. Edouard Le Jeune

Développement industriel lié à la formation

Réponse du ministère : Travail

29/03/1990
Pertinence
Question n° 10097 posée par M. Marc Boeuf

Chômage des femmes immigrées : statistiques

Réponse du ministère : Travail

31/05/1990
Pertinence
Question n° 11550 posée par M. Edouard Le Jeune

Développement industriel lié à la formation

Réponse du ministère : Travail

13/09/1990
Pertinence
Question n° 13279 posée par Mme Paulette Fost

Critères de versement de l'allocation d'insertion

Réponse du ministère : Travail

17/01/1991
Pertinence
Question n° 13573 posée par M. Emmanuel Hamel

Dégradation de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

31/01/1991
Pertinence