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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing
Cynips du châtaigner
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21202 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ressources en glands et châtaignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 19665 posée par M. François Commeinhes
Demande de reconnaissance d'état de calamité agricole après la sécheresse du printemps 2015 en Hérault
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Plan de relance autoroutier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 13573 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menaces sur l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Faiblesse des moyens financiers destinés à la mise en oeuvre de la réforme visant à créer dans chaque département un service intégré de l'accueil et de l'orientation
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08593 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques sur les conseils économiques et sociaux régionaux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 05396 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 1411-11-3 bis du code général des impôts
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence