Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

Collectif Occitan

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

10/12/2015
Pertinence
Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

27/11/2014
Pertinence
Question n° 0571S posée par M. Roland Courteau

Optimisation du sytème de transport fluvial

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

19/09/2013
Pertinence
Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

01/09/2011
Pertinence
Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

Valorisation de la langue occitane

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/08/2010
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

Canal du Midi

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

02/10/2003
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence