Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal

Statistiques sur le Sida

Réponse du ministère : Santé et famille

08/10/1987
Pertinence
Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la RN 112

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

Réponse du ministère : Environnement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert

Bilan du renforcement des réseaux de villes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/09/1994
Pertinence
Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars

Etat des routes nationales 126 et 112

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 18910 posée par M. Marcel Vidal

Restauration du canal du Midi

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 10221 posée par M. Georges Mouly

Contrat de plan du Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/08/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence