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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
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Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal
Statistiques sur le Sida
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal
Remise en état de la RN 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la route nationale 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau
FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la RN 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal
Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00422 posée par M. Marcel Vidal
Attribution des fonds européens aux régions
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti
Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert
Bilan du renforcement des réseaux de villes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence