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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet
Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman
Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00965 posée par M. Jean-Pierre Vial
Regroupements de plateaux de qualification biologique du don
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00673 posée par M. Maurice Vincent
Avenir des plateaux de qualification biologique du don de sang
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23867 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Regroupements de plateaux de qualification biologique du sang au sein de l'Établissement français du sang
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 13974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Faiblesse des moyens financiers destinés à la mise en oeuvre de la réforme visant à créer dans chaque département un service intégré de l'accueil et de l'orientation
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 25086 posée par M. Paul Girod
Fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin
Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 16857 posée par M. Alain Journet
Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence