Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal

Statistiques sur le Sida

Réponse du ministère : Santé et famille

08/10/1987
Pertinence
Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal

Remise en état de la RN 112

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la route nationale 112

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la RN 112

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

Réponse du ministère : Environnement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 23406 posée par M. Marcel Vidal

Travaux d'aménagement de l'axe routier Tarn-Béziers

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1992
Pertinence
Question n° 00422 posée par M. Marcel Vidal

Attribution des fonds européens aux régions

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/04/1993
Pertinence
Question n° 18910 posée par M. Marcel Vidal

Restauration du canal du Midi

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 01832 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la RN 112 dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence