Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07964 posée par M. Marcel Vidal

    Statistiques sur le Sida

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal

    Remise en état de la RN 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la route nationale 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau

    FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03697 posée par M. Jean Faure

    Approche spécifique des problèmes de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04905 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la RN 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

    Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

    Etat de préparation des assises rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible