Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

576 questions

Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/01/2022
Pertinence
Question n° 09905 posée par M. Roger Karoutchi

Situation de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08643 posée par M. Richard Yung

Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger

Réponse du Ministère des armées

31/01/2019
Pertinence
Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

Collectif Occitan

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau

Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

Réponse du Ministère du travail

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05965 posée par M. Alain Marc

Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Bonhomme

Vols de câbles en cuivre dans le département de Tarn-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence