Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 06336 posée par M. Daniel Percheron

Chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

21/09/1989
Pertinence
Question n° 07833 posée par M. Franck Sérusclat

Diminution du nombre de bénéficiaires de l'assurance chômage

Réponse du ministère : Travail

11/01/1990
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13784 posée par M. Daniel Percheron

Situation des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13922 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction du temps de recherche d'un travail par les demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

21/02/1991
Pertinence
Question n° 16723 posée par M. Roger Boileau

Financement des maisons de chômeurs et associations

Réponse du ministère : Travail

01/08/1991
Pertinence
Question n° 17739 posée par M. Albert Voilquin

Statistiques relatives aux offres d'emplois non satisfaites

Réponse du ministère : Travail

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18835 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique pour l'insertion des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18918 posée par M. André Vallet

Bénéfice des enseignements d'un IUFM pour les personnes au chômage

Réponse du ministère : Travail

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19105 posée par M. Jacques Oudin

Sources statistiques mesurant le chômage

Réponse du ministère : Travail

19/12/1991
Pertinence