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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

   Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

   Réponse du ministère : Handicapés

   16/06/1988

   Pertinence

2. Question n° 14941 posée par M. Paul Souffrin

   Accidents du travail (comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

   Réponse du ministère : Travail

   25/04/1991

   Pertinence

3. Question n° 15681 posée par M. Daniel Percheron

   Situation des aides ménagères

   Réponse du ministère : Famille

   13/06/1991

   Pertinence

4. Question n° 18356 posée par M. André Vézinhet

   Suppression des crédits de formation

   Réponse du ministère : Travail

   07/11/1991

   Pertinence

5. Question n° 19769 posée par M. Alain Gérard

   Suppression de l'allocation d'insertion pour les jeunes et les femmes seules

   Réponse du ministère : Travail

   06/02/1992

   Pertinence

6. Question n° 19931 posée par M. Pierre Lacour

   Suppression de l'allocation d'insertion

   Réponse du ministère : Travail

   20/02/1992

   Pertinence

7. Question n° 00797 posée par M. Louis Souvet

   Champ d'application de l'allocation d'insertion

   Réponse du ministère : Travail

   06/05/1993

   Pertinence

8. Question n° 01538 posée par M. Michel Sergent

   Application de la loi concernant l'emploi de travailleurs handicapés

   Réponse du ministère : Travail

   10/06/1993

   Pertinence

9. Question n° 01852 posée par M. Michel Sergent

   Situation des appelés du contingent libérés des obligations militaires

   Réponse du ministère : Travail

   01/07/1993

   Pertinence

10. Question n° 03696 posée par M. Marcel Vidal

    Intégration professionnelle des personnes séropositives ou atteinte du sida

    Réponse du ministère : Travail

    18/11/1993

    Pertinence