Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 01307 posée par M. André Diligent

Créations d'emplois dans les services

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy de Londres

Réponse du ministère : Travail

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15470 posée par M. Georges Mouly

Fonds régional d'intervention locale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15492 posée par M. Georges Mouly

Devenir des sous-préfets-développement

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16777 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recensement des travailleurs étrangers

Réponse du ministère : Travail

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy à Londres (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Travail

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17352 posée par M. Charles Descours

Fonds régionalisé d'initiative locale pour l'emploi (FRILE)

Réponse du ministère : Travail

19/09/1991
Pertinence