Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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599 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

559 questions

  1. Question n° 02421 posée par M. Roger Poudonson

    Comités de lecture: mise en place au ministère du travail et de la participation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

    Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00725 posée par M. Albert Voilquin

    Réinsertion professionnelle des jeunes libérés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00785 posée par M. Pierre Lacour

    Aide à la création d'entreprises par des demandeurs d'emploi : statistiques

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01084 posée par M. Etienne Dailly

    Nombre de représentants du personnel et de délégués syndicaux licenciés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01179 posée par M. André Diligent

    Conclusions d'une étude sur les besoins de formation dus au développement de la productique dans les industries manufacturières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01307 posée par M. André Diligent

    Créations d'emplois dans les services

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01318 posée par Mme Paulette Fost

    Licenciement d'un salarié protégé

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02101 posée par M. Albert Voilquin

    Dangers pour la vue du travail sur écran

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02431 posée par M. Louis Souvet

    Financement d'emplois avec participation de l'Etat dans les services par les assemblées régionales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible