Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1554 questions

Question n° 02421 posée par M. Roger Poudonson

Comités de lecture: mise en place au ministère du travail et de la participation

Réponse du ministère : Travail

19/03/1981
Pertinence
Question n° 00324 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis en Espagne: permis de travail

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03428 posée par M. Daniel Percheron

Statut des aides ménagères

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 05372 posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des TUC à l'expiration de leur contrat

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05851 posée par M. Paul Caron

Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06660 posée par M. Georges Lombard

Projet de redécoupage cantonal

Réponse du ministère : Intérieur

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits budgétaires affectés aux entreprises intermédiaires

Réponse du ministère : Économie

09/07/1987
Pertinence
Question n° 00016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Locaux d'habitation et industriels : règlement de sécurité des installations électriques

Réponse du ministère : Équipement

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00055 posée par M. Guy Robert

Entreprises saisonnières : statistiques

Réponse du ministère : Tourisme

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence