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Questions avec réponses

67 questions

1. Question n° 00743 posée par Mme Hélène Luc

   Agents titulaires en poste au Maroc: fiscalité

   Réponse du ministère : Budget

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

   Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

   Réponse du ministère : Éducation

   15/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 01988 posée par Mme Hélène Luc

   Modalités fiscales de l'accord intervenu entre la France et le Burkina-Fasso

   Réponse du ministère : Éducation

   10/07/1986

   Pertinence

4. Question n° 01989 posée par Mme Hélène Luc

   Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires

   Réponse du ministère : Éducation

   10/07/1986

   Pertinence

5. Question n° 04284 posée par Mme Hélène Luc

   Création de la catégorie de maître-directeur: projet de décret

   Réponse du ministère : Éducation

   29/01/1987

   Pertinence

6. Question n° 04637 posée par Mme Hélène Luc

   Recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

   Réponse du ministère : Éducation

   19/02/1987

   Pertinence

7. Question n° 04693 posée par Mme Hélène Luc

   Recrutement des maîtres d'internat et surveillants d'externat

   Réponse du ministère : Éducation

   19/02/1987

   Pertinence

8. Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

   Gestion des emplois d'enseignement du second degré

   Réponse du ministère : Éducation

   08/10/1987

   Pertinence

9. Question n° 09482 posée par Mme Hélène Luc

   Illettrisme : statistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   28/01/1988

   Pertinence

10. Question n° 02529 posée par Mme Hélène Luc

    Retraite des maîtres-directeurs : application des décrets

    Réponse du ministère : Éducation

    01/12/1988

    Pertinence