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Questions avec réponses

65 questions

1. Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   05/06/1991

   Pertinence

2. Question n° 0332S posée par Mme Hélène Luc

   Revalorisation de la carrière des infirmiers et infirmières anesthésistes

   Réponse du ministère : Santé

   15/06/1991

   Pertinence

3. Question n° 0351S posée par Mme Hélène Luc

   Statut et rémunération des assistants sociaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   09/10/1991

   Pertinence

4. Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc

   Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

   12/12/1991

   Pertinence

5. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

   Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Santé

   11/04/1992

   Pertinence

6. Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc

   Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   09/11/1993

   Pertinence

7. Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

   Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/07/1994

   Pertinence

8. Question n° 13769 posée par Mme Hélène Luc

   Accident de grue de chantier dans la cour du collège d'Ecully

   Réponse du ministère : Premier ministre

   08/02/1996

   Pertinence

9. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

   Application du remboursement de la dette sociale (RDS) aux aides personnelles au logement

   Réponse du ministère : Santé

   09/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 0004G posée par Mme Michelle Demessine

    Dévalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Budget

    07/06/1996

    Pertinence