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Questions avec réponses

362 questions

1. Question n° 00527 posée par Mme Hélène Luc

   Service des archives du film à Bois-d'Arcy (Yvelines)

   Réponse du ministère : Culture

   24/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00743 posée par Mme Hélène Luc

   Agents titulaires en poste au Maroc: fiscalité

   Réponse du ministère : Budget

   01/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 00869 posée par Mme Hélène Luc

   Equivalence entre le diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur et le brevet d'éducateur sportif de natation du premier degré

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   15/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

   Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

   Réponse du ministère : Éducation

   15/05/1986

   Pertinence

5. Question n° 00871 posée par Mme Hélène Luc

   Personnels en poste à l'étranger: exercice du droit syndical

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   15/05/1986

   Pertinence

6. Question n° 00873 posée par Mme Hélène Luc

   Collectivités locales: enseignement musical

   Réponse du ministère : Culture

   15/05/1986

   Pertinence

7. Question n° 00961 posée par Mme Hélène Luc

   Val-de-Marne: développement d'une filière de la communication audiovisuelle

   Réponse du ministère : Culture

   15/05/1986

   Pertinence

8. Question n° 01518 posée par Mme Hélène Luc

   Associations: taxe sur les salaires

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   12/06/1986

   Pertinence

9. Question n° 01988 posée par Mme Hélène Luc

   Modalités fiscales de l'accord intervenu entre la France et le Burkina-Fasso

   Réponse du ministère : Éducation

   10/07/1986

   Pertinence

10. Question n° 01989 posée par Mme Hélène Luc

    Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    10/07/1986

    Pertinence