Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

Réponse du ministère : Logement

10/06/1992
Pertinence
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. Gérard Delfau

Situation critique des tribunaux de l'Hérault

Réponse du ministère : Justice

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau

Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis

Réponse du ministère : Logement

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. Michel Teston

Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

Avenir de la clinique de Prades

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence