Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Hubert Martin

Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle

Réponse du ministère : Culture

03/12/1987
Pertinence
Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

Château de Castries (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00865 posée par M. Marcel Vidal

Répartition des subventions pour la restauration du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal

Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 02681 posée par M. Marcel Vidal

Restauration des orgues classées monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 05418 posée par M. Albert Vecten

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05419 posée par M. Jacques Machet

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus

Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 11005 posée par M. André Fosset

Aide aux élus locaux pour la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Culture

19/07/1990
Pertinence