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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

   Château de Castries (Hérault)

   Réponse du ministère : Culture

   07/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 05418 posée par M. Albert Vecten

   Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

   Réponse du ministère : Culture

   29/06/1989

   Pertinence

3. Question n° 05419 posée par M. Jacques Machet

   Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

   Réponse du ministère : Culture

   29/06/1989

   Pertinence

4. Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus

   Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

   Réponse du ministère : Culture

   06/07/1989

   Pertinence

5. Question n° 21232 posée par M. Alain Dufaut

   Restauration des monuments historiques

   Réponse du ministère : Culture

   20/03/1997

   Pertinence

6. Question n° 36940 posée par M. Paul Loridant

   Restauration de l'église Saint-Roch

   Réponse du ministère : Culture

   06/12/2001

   Pertinence

7. Question n° 03680 posée par M. Emmanuel Hamel

   Augmentation du nombre des architectes en chef des monuments historiques (ACMH)

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 07506 posée par M. Serge Mathieu

   Avenir de la villa Cavrois (Croix)

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 11870 posée par M. Yves Détraigne

   Réglementation applicable à la réfection des monuments classés

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/04/2004

   Pertinence

10. Question n° 00964 posée par M. Rémy Pointereau

    Travaux à réaliser par les communes sur des bâtiments classés ou inscrits

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    19/07/2007

    Pertinence