Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet

Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 01642 posée par M. Henri Belcour

Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art

Réponse du ministère : Culture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 04253 posée par M. Michel Miroudot

Restauration des portes de l'église Saint-Paul - Saint-Louis de Paris

Réponse du ministère : Culture

06/04/1989
Pertinence
Question n° 07663 posée par M. Michel Miroudot

Projet d'extension du musée Rodin

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08240 posée par M. Georges Gruillot

Procédure applicable aux études préalables aux travaux sur les monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09732 posée par M. Paul Loridant

Devenir du parc et de la maison d'Alphonse Daudet à Draveil (Essonne)

Réponse du ministère : Culture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 18107 posée par M. Michel Mercier

Décisions des architectes des bâtiments de France et souhaits des maires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/10/1996
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. André Maman

Programme " Raphaël "

Réponse du ministère : Culture

05/12/1996
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Georges Gruillot

Décret d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

Réponse du ministère : Culture

21/08/1997
Pertinence