Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 09357 posée par M. Paul Seramy

    Monuments historiques: subventions des travaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06144 posée par M. Bertrand Delanoë

    Devenir de l'hôtel Gaillard situé dans le XVIIe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Audit sur les moyens de renforcer les compétences administratives des services du ministère de la culture et de ses établissements publics intervenant sur les monuments historiques (MH)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03799 posée par M. Emmanuel Hamel

    Audit sur la répartition des tâches au sein des conservatoires régionaux des monuments historiques (CRMH)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12836 posée par M. Pierre Martin

    Restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson

    TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18438 posée par M. Marcel Vidal

    TVA applicable à la réfection de bâtiments d'intérêt architectural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible