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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 23692 posée par M. Albert Voilquin
Vente éventuelle de la Boisserie à Colombey-les-deux-Eglises
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07851 posée par M. Albert Voilquin
Restauration de l'Arc de Triomphe
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10837 posée par M. François Gerbaud
Statut de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation des entreprises de restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16779 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21583 posée par M. Jean Besson
Budget de la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07662 posée par M. Jean-Marie Rausch
Accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments classés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14587 posée par M. Ivan Renar
Situation des Archives nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence