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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 28741 posée par M. Victor Robini

    Monuments historiques: réforme de la réglementation

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02238 posée par M. André Fosset

    Etablissement militaire de Chalais-Meudon: restauration du hangar dit <<Y<>

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03765 posée par M. Marcel Vidal

    Sauvegarde des édifices culturels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13818 posée par M. Georges Gruillot

    Transfert de l'enseignement de l'architecture au ministère de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14370 posée par M. Alfred Foy

    Etat de la villa Cavrois située à Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10693 posée par M. Alain Dufaut

    Application de la loi nº 97-179 du 28 février 1997

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10710 posée par M. Georges Gruillot

    Parution des décrets d'application de la loi nº 97-179 du 28 février 1997

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19477 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20864 posée par M. Hubert Haenel

    Contraintes imposées par les architectes des bâtiments de France aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 34842 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Statut et fonctions des architectes de Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible